Un legs, une donation,
une assurance vie
La Fondation Les Amis de L'Arche, reconnue d'utilité publique, est habilitée à recevoir vos Legs et donations. Elle peut aussi être rendue bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie.
Léguer au profit de la fondation les amis de L'Arche
La Fondation « LES AMIS DE L’ARCHE », reconnue d’utilité publique, est habilitée à recevoir les legs, en exonération de droits de succession. Les biens légués vont donc intégralement au service de notre projet, sans aucun prélèvement fiscal.
Rendre L'Arche bénéficiaire d'une assurance vie
Les contrats d’assurance-vie sont pour la plupart souscrits auprès d’une banque ou d’une compagnie d’assurances.
Vous pouvez choisir de rendre la Fondation Les Amis de l’Arche bénéficiaire de votre contrat.
Faire une donation à la Fondation Les Amis de L'Arche
En effectuant une donation à la Fondation Les Amis de l’Arche, vous transférez par acte notarié, de façon irrévocable et immédiate, la propriété d’un bien.
Cette donation doit être acceptée par le Conseil d’administration de la Fondation. Elle ne doit pas porter atteinte aux droits des héritiers légaux du testateur.